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Artemide


Infos légales

Définitions
Modalités et conditions d'utilisation du site
Règles applicables
La propriété des droits
Contenu et objet du site
Règles d'utilisation du contenu de l'emplacement
Liens vers d'autres sites
Responsabilité


Définitions

"Mémorandum juridique": les présentes conditions ou informations;
"Site Web" ou "site": page d'accueil du site ; www.artemide.it ; www.artemide.com site et les pages internet qui y sont contenues ou autre ensemble d'informations et / ou applications gérées par Artemide et / ou mis à disposition pour accéder par cet intermédiaire aux dispositifs informatiques tels que PC, ordinateurs portables, PC de poche, téléphones cellulaires, caméras numériques, téléviseurs ou autres dispositifs pour les réseaux connectés ou sans fil.
"Contenu": pages Web, documents et textes, contenus éditoriaux, communications, plans, graphiques, images et photographies, banques de données, logiciels et tout autre matériel audio-visuel de toute forme et nature que ce soit;
"Services": toutes ces fonctions, appareils, applications, informations ou autres services disponibles à travers ce site web;
"Visiteur" ou "utilisateur": toute personne accédant au site, avec ou sans la permission d'Artemide ou qui, n'étant pas inscrite, utilise le site Web.
"Framing": l'insertion de la page (reliée)"sélectionnée", appartenant à un site donné, à l'intérieur un autre "sélecteur" (linking) du site; "Deep link": le rappel direct dans un site à une page particulière d'un autre site Web, sans qu'il soit nécessaire de passer par la page d'accueil du site de ce dernier.


Modalités et conditions d'utilisation du site

Toute personne entrant sur ce site ou l'utilisant de quelque façon que ce soit accepte qu'il ou elle soit lié(e) sans restriction par les conditions qui y sont spécifiées. Toute personne n'acceptant pas ces conditions ou d'être liée à celles-ci, il ou elle n'est pas autorisé(e) à accéder à ce site Web, utiliser ou télécharger le matériel à disposition provenant de se dit site.
Artemide se réserve le droit, à tout moment de mettre à jour ou de modifier ces conditions ainsi que les procédures d'utilisation du site, sans aucune obligation de donner un préavis. Lorsque les conditions sont ainsi modifiées, l'accès au site implique un engagement au respect des conditions modifiées.


Règles applicables

Tout le contenu publié ou présent sur le site, y compris leur sélection et l'organisation ainsi que la mise en page et la conception du site, sont protégés par les règles relatives à la vie privée (30/6/2003 décret-loi, no. 196), par la loi sur le droit d'auteur (loi 22/4/1941, no. 633, tel que modifié par le décret législatif 29/12/1992 no. 518, sur la protection juridique des logiciels) et par d'autres réglementations nationales et internationales relatives à la protection de la propriété intellectuelle et industrielle, y compris les modifications et intégrations successives.


La propriété des droits

Artemide détient la propriété de ce site de manière exclusive, le nom du domaine concerné a été formellement attribué en conformité avec les méthodes et les procédures en vigueur au moment de la demande d'une telle cession.
Ce qui suit est à noter:

  • directeur / propriétaire ainsi que fournisseur du site: Artemide;
  • opérateur de télécommunications: MCI;
  • fournisseur de l'infrastructure: Artemide / IBM;
  • fournisseur d'accès: IBM / MCI;
  • fournisseur d'hébergement: Artemide;
  • fournisseur de contenu: Artemide;
  • le nom de domaine a été enregistré par Artemide.

Les droits relatifs au contenu appartiennent à Artemide. Certaines des pages Internet de ce site peuvent également contenir du matériel, tous deux sont également soumis au copyright de ceux qui les ont rendues disponibles (par exemple, les auteurs d'articles). En publiant ces pages, Artemide n'accorde en aucune manière un droit par rapport à un tel matériel sur le site.


Contenu et objet du site

Le contenu du site a été clarifié pour la conformité des lois italiennes en vigueur ainsi qu'avec les directives de l'Union Européenne, y compris les directives pour la protection des œuvres littéraires et artistiques, destinées aux utilisateurs nationaux et internationaux.
La fonction du site est d'assurer la publication sur Internet, à des fins d'information et de publicité, d'actualités relatives à la société Artemide auquel il appartient, ainsi que de fournir des services en ligne.
Artemide précise en particulier que:

  • l'onglet "produits" est destiné à présenter la production Artemide aussi bien par le texte que par l'image;
  • la rubrique "Projets" vise à identifier un certain nombre de domaines importants d'application pour les produits Artemide;
  • le "guide de l'éclairage domestique" joue un rôle purement illustratif;
  • la rubrique "Presse" est consacrée à la présentation des innovations et des évènements d'Artemide pour le grand public;
  • "Publications Artemide" présente des catalogues et autres publications en ligne, dont les droits d'auteur appartiennent à Artemide.

Artemide confirme ce qui suit:

  • La société applique les procédures appropriées pour garantir des normes de précision, l'exhaustivité, la pertinence, la mise à jour en temps opportun et la pertinence à l'égard de l'information contenue sur le site Web;
  • qu'elle s'engage dans les plus brefs délais à éliminer les erreurs techniques ou typographiques;
  • qu'elle se réserve le droit, à tout moment d'apporter des modifications, sans préavis et à sa discrétion, du contenu et des procédures opérationnelles sur le site et ajouter des services offerts;
  • qu'elle ne peut pas être tenue pour responsable des inexactitudes, des erreurs, des mises à jour ou encore des retards.
L'ensemble du contenu du site ou parties ne peuvent être reproduites même en citant la source qu'avec le consentement écrit préalable d'Artemide.
Règles d'utilisation du contenu de l'emplacement

1. Les activités permises
L'accès au site et son contenu, que ce soit en tant que visiteur non enregistré ou enregistré, est autorisé uniquement à des fins permises par Artemide et mis en évidence sur ce même site. Le site et les données qui y sont contenues peuvent être consultés ou manipulés uniquement pour un usage personnel, recherche d'information ou étude.

2. Les activités interdites
L'utilisateur ne peut utiliser ou faire utiliser à des tiers le site web et les données qui y sont contenues à des fins commerciales. Toutes utilisations par les utilisateurs à des fins commerciales ou pour un gain économique sont donc expressément interdites, sauf disposition contraire convenue contractuellement à l'avance avec Artemide et par écrit.
Ce qui suit est interdit dans tous les cas:

  • modification du site ou de son contenu ou des procédures d'accès;
  • un comportement constituant une infraction en vertu des règles en vigueur (par exemple les 'crimes informatiques' abordés par la loi italienne);
  • comportement visant à briser des pièces ou des sections de ce site et / ou de les intégrer dans d'autres sites Web appartenant à des tiers, de modifier, copier, reproduire, republier, charger à partir d'un programme, de rendre public, de transmettre ou de distribuer un tel contenu, de quelque manière, tout ou en partie, y compris les codes et les logiciels sans le consentement préalable d'Artemide, ou en violation de ces conditions;
  • toute tentative d'accès aux zones réservées du site sans autorisation;
  • le chargement de programmes informatiques, fichiers et autres documents contenant des caractéristiques destructives ou des caractéristiques gênants tels qu'un virus, des fichiers manipulés, des fichiers "cachés" (tels que des images intégrées aux fichiers audio), chevaux de Troie ou le lancement d'écrans multiples et pour les autres activités qui sont en général capables de bouleverser l'intégrité, la fonctionnalité ou la communication en ligne du site Web;
  • en général, toute utilisation étant susceptible d'endommager, interrompre ou constituer un obstacle de ce site ou ses services, ou en en ayant le potentiel;
  • tout rassemblement non autorisé, par l'utilisation du site Web, des renseignements personnels à des tiers (adresses e-mail par exemple).

3. Conséquences
Sans préjudice de tout droit ou pouvoir appartenant à des tiers, Artemide se réserve le droit de mener une action en justice dans le cas où l'une de ces activités interdites se produirait.
Lorsque des infractions se produisent dans les conditions d'utilisation du site, Artemide se réserve le droit sans préavis de prendre des mesures correctives, y compris l'exclusion du visiteur / utilisateur de l'accès au site et ses services, ainsi que la suppression de tout élément placé sur le site par ce même visiteur / utilisateur, sans entreprendre aucune responsabilité en la matière, qu'elle soit directe ou indirecte.
Artemide s'engage à collaborer autant que possible avec les autorités compétentes, également en vue de l'identification des personnes qui ont commis une infraction quelle qu'elle soit.


Liens vers d'autres sites

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites appartenant à des tiers.
Ces liens vers d'autres sites impliquent de quitter volontairement le site Web d'Artemide et d'être dirigé vers les pages Web de l'autre site à partir de celui de la société.
Artemide s'engage à demander l'autorisation préalable en vue de créer un lien vers un site Web appartenant à des tiers.
Les utilisateurs qui, en utilisant les liens présents dans le site Web, décident d'entrer sur d'autres sites liés et d'assumer tous les risques associés à cette sélection; Artemide n'est pas responsable du contenu des sites Internet accessibles par des liens qui ne sont pas sous le contrôle d'Artemide.
Sauf accord contraire avec des tierces parties concernées, Artemide se réserve le droit à tout moment d'éliminer tout lien ou programme de liaison.
N'importe quel utilisateur qui souhaite insérer dans sa propre page d'accueil un lien vers ce site doit obtenir l'autorisation d'Artemide en soumettant une demande écrite à cet effet au Bureau des Affaires Juridiques, au siège social à Via Bergamo no.18, Pregnana Milanese (MI). Artemide se réserve le droit d'évaluer cette demande et de donner son autorisation ou de la refuser et ce, à sa seule discrétion. Artemide se réserve également le droit de mener une action en justice contre toute personne qui introduirait un lien ou des liens sans autorisation préalable.
Le "deep linking" est interdit: tous les liens vers ce site doit conduire directement à la page d'accueil du site web et mettre en évidence que ce site et son contenu sont séparés sur le site Web contenant le lien, ils devraient également indiquer clairement que la propriété et l'exploitation du site dépendent d'Artemide, et qu'il n'y a pas de partage du contenu du site mais l'activation d'un lien.
De même, le recours à la technique du «framing» est interdit.


Responsabilité

Ni Artemide (un terme qui pour les fins du présent paragraphe est réputé pour inclure également les administrateurs, les vérificateurs, les employés, agents et consultants d'Artemide), ni aucun autre Concédant d'Artemide, peut être tenue pour responsable des actions et / ou des dommages qui peuvent être subis par l'utilisateur et / ou par des tiers résultant de l'utilisation de ce site et / ou de son contenu.
Artemide ne peut pas être tenu pour responsable des actions et / ou des dommages pouvant être causés par des actions menées par celle-ci légitimement, afin de lutter contre les activités interdites mentionnées ci-dessus.
En outre, Artemide ne peut être tenu responsable des problèmes causés à l'utilisateur par des interruptions, des suspensions, des retards ou autres défauts ou problèmes sur le site, lorsque ceux-ci sont dus à des problème d'électricité, de connexion, de téléphone ou des services informatiques, ou dus à des causes autres associées aux moyens techniques par lesquels le contenu est transmis, et qui ne sont pas sous le contrôle d'Artemide.
Artemide, en dépit de ses propres efforts continuels pour améliorer les services offerts, ne peut être tenu responsable envers les tiers pour l'exactitude absolue ou compatible jusqu'à la mise à jour du contenu de ce site.